La HAS a rendu public lundi 11 janvier 2021 le nouveau référentiel qui permettra l’évaluation des ESSMS à partir du 1er novembre 2021.

Fruit du travail de 150 professionnels et usagers, représentatifs de l’ensemble du secteur, vous pouvez accéder à la consultation publique en ligne ouverte jusqu’au 21 février 2021 et apporter vos contributions à cette version 0 du référentiel national d’évaluation de la qualité des ESSMS, en vous rendant à l’adresse suivante : https://referentielessms.has-sante.fr/

Télécharger le référentiel préliminaire v0 en PDF

Qualitéval Entreprise accueille favorablement la mise à disposition et la philosophie de ce nouveau référentiel qui permettra une démarche qualité plus cohérente au niveau des structures sociales et médico-sociales. Nous attendons maintenant la mise à disposition du contenu définitif du référentiel plus tard dans l’année l’intégrer à nos logiciels Qualitéval et Qualiprocess.